★★★★☆
4.5 étoiles sur 5 de 692 Commentaires client
Thèse de doctorat. Condition juridique des édifices publics, églises et cimetières: envisagés au point de vue de la domanialité est un livre de Paul Vaissié, sortie le 2018-09-01. Le livre 398 pages et disponible en format PDF ou E-Pub. Vous pourriez avoir le fichier gratuitement. Vous trouverez plus d'informations ci-dessous
Details Thèse de doctorat. Condition juridique des édifices publics, églises et cimetières: envisagés au point de vue de la domanialité
Le tableau suivant sont affichées les caractéristiques spécifiques du Thèse de doctorat. Condition juridique des édifices publics, églises et cimetières: envisagés au point de vue de la domanialité
Le Titre Du Fichier | Thèse de doctorat. Condition juridique des édifices publics, églises et cimetières: envisagés au point de vue de la domanialité |
Date de Lancement | 2018-09-01 |
Langue | Français & Anglais |
ISBN-10 | 6276820315-NRS |
Digital ISBN | 060-7628542778-TKY |
de (Auteur) | Paul Vaissié |
Traducteur | Johnnie Moussa |
Numéro de Pages | 398 Pages |
Éditeur | Hachette Livre BNF |
Format de Fichier | PDF AMZ ePub MCW QUOX |
Taille du fichier | 56.26 MB |
Nom de Fichier | Thèse-de-doctorat.-Condition-juridique-des-édifices-publics-églises-et-cimetières-envisagés-au-point-de-vue-de-la-domanialité.pdf |
Thèse de doctorat. Condition juridique des édifices publics, églises et cimetières: envisagés au point de vue de la domanialité PDF Download Gratuit
- Thèse pour le doctorat. Condition juridique ...Condition juridique des édifices publics, églises et cimetières: envisagés au point de vue de la domanialité et des millions de livres en stock sur Achetez neuf ou d'occasion - Thèse pour le doctorat.
Condition juridique des édifices publics, églises et ...Condition juridique des édifices publics, églises et cimetières, envisagés au point de vue de la domanialité, thèse pour le par Paul Vaissié,...
Puissance publique et édifices du culte de la période ...Les rapports entre puissance publique et édifices du culte – et notamment la multiplicité d’usages de ces derniers – se comprennent par l’étude de la réception des normes canoniques relatives aux églises et par la transformation de leur sens en droit sé l’enseignement du droit canonique, l’édifice cultuel est un ...
LE RÉGIME JURIDIQUE DES ÉGLISES COMMUNALESLe régime juridique des églises communales Principaux textes applicables : - La loi du 9 décembre 1905 (art.13) et la loi du 2 janvier 1907 (art.
Bulletin d’information sur les Décrets sur le personnel d ...personnel d’entretien d’édifices publics de la région de Québec (ci-après le « Décret de Québec »), qui est en vigueur dans sa forme actuelle jusqu’au 1 er novembre 2018 pour le reste du territoire du Québec.